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Dénomination | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE |
SIREN | 241 700 434 |
SIRET | 241 700 434 00020 |
D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
TVA intracommunautaire |
FR27241700434
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Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
Forme juridique | Communauté d'agglomération |
Date de création de l'entreprise | 05/01/1993 |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 500 à 999 salariés |
Type d'établissement | Siège |
Date de création de l'établissement | 15/01/1994 |
Nombre de marques déposées | 7 marques - Consulter le détail |
Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
Date de création siège actuel | 15/01/1994 |
Tranche d'effectif de l'établissement | 500 à 999 salariés |
L'EPCI sans fiscalité de la Communauté D'Agglomeration La Rochelle est spécialiste de l'administration publique générale. La création de l'EPCI a été enregistré en janvier 1993, il y a 29 ans.
Le numéro SIREN 241 700 434 désigne l'établissement principal de la collectivité locale qui a déclaré 11 annexes à La Rochelle. Cette collectivité territoriale a cherché à enregistrer 5 marques, dont la marque LA ROCHELLE TERRITOIRE ZERO CARBONE OC le 05 mars 2020 dans les classes 35, 41 et 42 (marque enregistrée) et la marque La Rochelle Territoire Zéro Carbone le 05 mars 2020 dans les classes 42, 35 et 41 (marque enregistrée) ainsi que la marque La Belle Affaire le 08 juin 2021 dans les classes 07, 08 et 16 (demande publiée) sur la base des registres de l'INPI.
On compte 610 collectivités locales et territoriales dans la Charente-Maritime.